Identité de l'éditeur

• En visant les dispositions de l’article 43-10 de la loi du 30 septembre 1986 relatives à la liberté de communication, telles que modifiées par la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, le propriétaire et l'éditeur du présent site internet est la société civile de moyen OPH 95 immatriculé au RCS de Pontoise sous le numéro 808 274 906 depuis le 09/12/2014 et au capital social de 1 000€ dont le siège social est situé au 4 Rue Xavier Bichat, 95520 Osny.

 

Droits des utilisateurs

• Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d’accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contacté, adressez-nous un courrier à OPH 95, 4 Rue Xavier Bichat, 95520 Osny.

 

Droits d’auteurs

• Toutes les données inclues dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données) sont la propriété exclusive de OPH 95. Sauf autorisation expresse, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

• Crédits photos : Bruno Cohen et Sujeepan Sabesan.

• Création graphique : www.isabellesalle.com

• Directeur de la publication : Mr Christophe Riou

 

Hébergement

• Le site est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé au 140, Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France.

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Mentions spéciales 

• Ce cabinet dispose d’un système informatique destiné :

  • à gérer les dossiers des patients

  • à assurer la facturation des actes

  • à transmettre les feuilles de soins aux caisses de sécurité sociale.

 

Les informations recueillies lors de votre consultation feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage de votre professionnel de santé.

• Votre professionnel de santé traitant se tient à votre disposition pour vous communiquer ces renseignements ainsi que toutes informations nécessaires sur votre état de santé (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée). Tout médecin désigné par vous peut également prendre connaissance de l’ensemble de votre dossier médical.

• La SCM OPH 95 appartient à une association de gestion agréée.

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